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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN
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LE BALNEAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BALNEAIRE
FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN, association régie par la loi de 1901, CENTRE-INTERNATIONAL TEXTILE

Numéro de dépôt :
1463009
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque LE BALNEAIRE

Déposée le 15 mars 1988 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BALNEAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN domicilié(e) Ensemble Tour Maine-Montparnasse, 3, rue de l'Arrivée, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE BALNEAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BALNEAIRE est expirée depuis le 15 mars 1998.

FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN a également déposé les autres marques suivantes : LE BALNEAIRE


FEDERATION FRANCAISE DU MAILLOT DE BAIN, association régie par la loi de 1901, CENTRE-INTERNATIONAL TEXTILE - Ensemble Tour Maine-Montparnasse, 3, rue de l'Arrivée, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Imprimés, journaux et périodiques, bulletins, revues.